Conseil Municipal du 05 décembre 1983



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
83-344INSTALLATION D'UN ELU - PARTICIPATION A COMMISSION - Délibération - (sans annexe)
83-345AVE MARIA - AIRE DE STATIONNEMENT POIDS LOURDS - CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DESIGNATION DE 4 CONSEILLERS MUNICIPAUX - Délibération - (sans annexe)
83-346PRESENTATION ET DEMANDE D'APPROBATION DE L'ETUDE DE PROGRAMMATION D'UTILISATION DES LOCAUX DE L'ANCIEN HOPITAL - Délibération - (sans annexe)
83-347OFFICE DU TOURISME DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Délibération - (sans annexe)
83-348ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE INTER-CLASSES DES CONSCRITS DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
83-349SUBVENTION AU CENTRE DES SPECTACLES - Délibération - (sans annexe)
83-350REACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DES MONTEURS DE LA SALLE DES SPORTS - Délibération - (sans annexe)
83-351REPRISE PARTIELLE D'UN CARRE AU CIMETIERE POUR CREATION DE CONCESSIONS QUINZENAIRES - Délibération - (sans annexe)
83-352ACQUISITION D'UN IMMEUBLE A LA S. C. I. DES FAYETTES - Délibération - (sans annexe)
83-353ATTRIBUTION D'UN MANDAT DE COMMERCIALISATION D'UN IMMEUBLE QUARTIER DES FAYETTES - Délibération - (sans annexe)
83-354CONTRAT D'ASSURANCE AUTO N° 40. 6069 R PEUGEOT J 9 - Délibération - (sans annexe)
83-355PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE - TARIFS D'OCCUPATION - Délibération - (sans annexe)
83-356CONTRAT VILLE-MOYENNE-OPERATION N° 5 - AMENAGEMENT DE LA PLACE DES MARAIS - DEMANDE DE SUBVENTION A L ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL - Délibération - (sans annexe)
83-357CONTRAT VILLE MOYENNE-OPERATION NO 7 - AMENAGEMENT DU QUARTIER DES FAYETTES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
83-358ALIGNEMENT RUE GANTILLON - ACQUISITION SCI ROUSSET 190 RUE GANTILLON - Délibération - (sans annexe)
83-359OPERATION ACQUISITION - AMELIORATION D'IMMEUBLE PAR L'O. P. A . C. - DEMANDE DE PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REFECTIONS D'IMMEUBLE 246/248 ET 362/366 RUE NATIONALE - Délibération - (sans annexe)
83-360INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS - Délibération - (sans annexe)
83-361MODIFICATION DE COMMISSIONS POUR UN CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
83-362MODIFICATION DU REGLEMENT DU PALAIS DES SPORTS RUE AUGUIOT - Délibération - (sans annexe)
83-363EMPLOI DE 2 ANIMATEURS - Délibération - (sans annexe)
83-364CONTRAT VILLE-MOYENNE OPERATION N° 2 - HABITAT SOCIAL RESTAURE DU CENTRE VILLE - ACQUISITIONS REALISEES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
83-365ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES MONSIEUR JAROMIR KNITTL - Délibération - (sans annexe)
83-366REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT ET AUTORISATION D'UTILISER LEUR VEHICULE CONCERNANT MME BADET ANNE, EDUCATRICE DE JEUNES ENFANTS ET M. COTTON - Délibération - (sans annexe)